Jean-Jacques Gatepaille


De: Gatepaille (Jean-Jacques)
suppléant, représentants de l'Institut de recherche de la construction navale
Objet:
à la Commission consultative supérieure
en application de l'article 12 du décret du
30 août 1984
susvisé
Ou, s'il s'agit d'une question d'habitabilité, d'hygiène ou d'approvisionnements
Groupe:
Commission consultative supérieure
JORFTEXT000000649716(source JORF)
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Gatepaille (Jean-Jacques)
suppléant, représentants de l'Institut de recherche de la construction navale
Objet:
à la Commission consultative supérieure
en application de l'article 12 du décret du
30 août 1984
susvisé
La commission comprend en outre, s'il s'agit d'une question de sécurité
Groupe:
Commission consultative supérieure
JORFTEXT000000649716(source JORF)
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Gatepaille (Jean-Jacques)
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes I, II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
susvisé
2
membres nommés, représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
susvisé
représentants de l'Institut de recherches de la construction navale
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000000811389(source JORF)
nomination
22 Décembre 200522/12/2005
De: Gatepaille (Jean-Jacques)
architecte naval ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.